Mentions Légales 

Éditeur du site

MOREL CONSTRUCTION & AMENAGEMENT
SARL au capital de 10 000 €
Siège social : 18 Rue de la Vallée, 14100 Lisieux, France
Téléphone : 07 72 35 03 29
Email : contact@morelconstruction.fr

SIRET : 900 607 789 00030
RCS : Lisieux
TVA intracommunautaire : FR26900607789

Directeur de la publication : BLANCHET Chloé

Assurance professionnelle
L’entreprise est titulaire d’un contrat d’assurance de responsabilité civile décennale souscrit auprès de ABEILLE Assurances / Bois-Colombes , sous le numéro de contrat 79248640.

La couverture géographique du contrat est : France métropolitaine

Hébergeur du site

Le site est hébergé par HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr/contact

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, graphismes, documents, vidéos, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de MOREL CONSTRUCTION & AMENAGEMENT, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif. MOREL CONSTRUCTION & AMENAGEMENT s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’opposerait à MOREL CONSTRUCTION & AMENAGEMENT.

Le médiateur désigné est :

CM2C 14 Rue Saint Jean 

75017 PARIS 

E-Mail : CM2C@CM2C.NET 

Site Internet : cm2c.net/declarer-un-litige.php